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Qui sommes-nous ?

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L’adresse de notre site Web est : https://saintdenislanneray.fr
Adresse : 92 Route Nationale 28200 Saint-Denis-Lanneray
Tél. + 33 (0) 2.37.45.19.04

Responsable de la publication :  Monsieur le Maire de Saint-Denis-Lanneray

Conception, réalisation et développement du site : M. AUVINET – contact@sebastienauvinet.com www.sebastienauvinet.com

Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

1-Droit d’auteur – Copyright

Le nom de domaine « saintdenislanneray.fr » est réservé par la Ville de Saint-Denis-Lanneray.

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données).

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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, sans autorisation expresse du responsable de la publication, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Seule la reproduction papier est autorisée sous conditions :

– elle doit être utilisée à des fins strictement personnelles, toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue. Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable et exprès de la Ville de Saint-Denis-Lanneray ;

– elle doit respecter l’intégrité des documents reproduits, cependant la courte citation est admise,

– elle doit mentionner clairement et lisiblement la source sous la forme suivante « Document ville de Saint-Denis-Lanneray provenant du site saintdenislanneray.fr Tous droits réservés Ville de Saint-Denis-Lanneray. »

En application de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, la reprise des discours des élus de façon partielle ou intégrale, ainsi que celle des comptes-rendus du Conseil municipal, est autorisée, sous réserve de la mention de la source comme indiqué précédemment.

2 – Politique de liens 

La ville de Saint-Denis-Lanneray vous autorise à mettre en place un lien hypertexte pointant vers le contenu de son site sous réserve que :

– Votre site Internet ne diffuse pas d’informations à caractère polémique, xénophobe, pornographique ou qui peuvent porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ;

– Les informations utilisées ne soient utilisées qu’à des fins personnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue ;

– Vous n’utilisiez pas la technique du « deep linking » (lien profond), c’est-à-dire que les pages du site saintdenislanneray.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre ;

– La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la ville de Saint-Denis-Lanneray soit faite par mail sur la boite aux lettres du webmaster.

Dans tous les cas, la ville de Saint-Denis-Lanneray se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

3- Avertissement

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster (contact@saintdenislanneray.fr), afin que nous procédions aux rectifications nécessaires.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

La ville de Saint-Denis-Lanneray ne saurait être tenue responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. Plus généralement la ville de Saint-Denis-Lanneray n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout, ou partie, du site.

4- Crédits photographiques

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